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- Du Mar au Ven : 9h-12h / 14h-19h
- Sam : 9h-12h / 14h-18h


CONDITIONS DE VENTE TEMPORAIRE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Moto Passion et son client dans le cadre d'un système de vente à distance, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions prévaudront sur toutes autres conditions. Les parties conviennent que ce contrat est soumis au droit français.


Biens concernés :
En cas de non disponibilité du produit commandé ou de non acceptation du délai de livraison qu'impose cette non disponibilité, Moto Passion proposera un produit de remplacement à son client, qui gardera tout pouvoir pour l'accepter ou le refuser.


Prix :
Les prix indiqués pour chacun des produits commercialisés par Moto Passion s'entendent en Euros, T.V.A. à 19,6% comprises et hors frais de livraison.


Paiement :
Le prix des produits est payable :
1)soit part email,telephone,fax, le jour de la commande effective par carte bancaire (Mastercard ou Visa). La commande, validée par le client, ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu. La commande validée par le client ne sera jugée effective que lorsque le paiement aura été dûment reçu et encaissé.Pour les delais importants (4 semaines) un acompte de 20% sera demandé à la commande le solde se faisant à la livraison soit par carte bancaire,chéque ou contre remboursement.

2)soit par chèque à l'ordre de Moto Passion. La commande validée par le client ne sera jugée effective que lorsque le paiement aura été dûment reçu et encaissé.

3)soit par tout autre moyen de paiement demandé par Moto Passion. La commande validée par le client ne sera jugée effective que lorsque le paiement aura été dûment reçu et encaissé.

Par ailleurs,Moto Passion se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige.


Livraison :
Un accusé de réception de la commande sera envoyé au client et précisera le délai fournisseur et le montant exact du frais de transport (En effet celui ci sera diffèrent si l'on sort de la métropole). Le mode de livraison sera effectué par La Poste en colissimo . Elle sera effectuée dans les délais indicatifs signalés, qui ne sauraient en principe excéder un délai de 8 jours après réception du fournisseur de la commande et du paiement. Le risque du transport est supporté par l'acheteur, qui doit formuler une protestation motivée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.


Echange :
Le client dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la réception du produit pour signaler à Moto Passion la non conformité avec celui commandé. Sous réserve de disponibilité chez le fabricant, Moto Passion remplacera le produit en cause par celui initialement commandé et le livrera dans les conditions et les délais initialement prévus.
Dans le cas d'un échange, les frais de port resteront à la charge du client


Annulation :
Le client dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la réception de la commande pour signaler à Moto Passion l'annulation de celle -ci et sefaire rembourser toute somme versée


Garantie :
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (art.1625 et suivants du Code Civil)
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